SOCIETE ANONYME DITE: BERGOUGNAN FRANCE S.A. BERGINVEST S.A.
Numéro de dépôt :
1050069
Date de dépôt :
21/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque B BERGOUGNAN
Déposée le 21 octobre 1977 par la Société Anonyme (SA) BERGOUGNAN FRANCE et la Société Anonyme (SA) BERGINVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « B BERGOUGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BERGOUGNAN FRANCE domicilié(e) - Zone Industrielle La Combaude - Les Gravanches - 63000 CLERMONT-FERRAND. - France et la Société Anonyme (SA) BERGINVEST domicilié(e) (RNM NO 36167) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Elisabeth KAJOULIS. - France.
La marque B BERGOUGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DITE: BERGOUGNAN FRANCE S.A. - - Zone Industrielle La Combaude - Les Gravanches - 63000 CLERMONT-FERRAND. - France
BERGINVEST S.A. - (RNM NO 36167) - France
Mademoiselle Elisabeth KAJOULIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052
Inscription - Changement d'adresse n°25228 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°3745 - Publication au BOPI
Résines naturelles;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);bandes transporteuses, grands instruments pour l'agriculture;véhicules;apapreils de locomotion par terre, par air ou par eau;pneumatiques;bandages;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;tapis, paillasons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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